Achat maison avec une citerne de gaz : que faire de la cuve ?

par Alexandre

Vous venez de devenir propriĂ©taire de votre et (bonne ou mauvaise surprise) elle est dĂ©jĂ  Ă©quipĂ©e d’une citerne de gaz propane. Si vous n’ĂȘtes pas familier avec cette Ă©nergie, ou que vous souhaitez en changer, (et faire retirer la cuve) voici toute la procĂ©dure Ă  suivre.

Comment identifier le propriétaire de la cuve ?

C’est la premiĂšre chose Ă  faire lorsque vous achetez une maison avec une citerne de gaz. L’identification du propriĂ©taire de la citerne change en effet toute la marche Ă  suivre.

Cuve achetée ou louée ?

Il faut savoir que dans 95% des cas la citerne de gaz reste la propriété du fournisseur. La cuve est alors louée ou consignée par le client. En cas de changement de fournisseur ou de déménagement la cuve est retirée par le propanier et la gaz restant repompé. Toute ces actions représentent un certain coût. Elles sont prévues dans le contrat et en cas de vente du terrain à la charge du vendeur.

Vous n’avez aucune information sur la cuve 

Si vous n’avez aucune information sur le contrat rattachĂ© Ă  la citerne vous pouvez tenter de l’identifier en contactant le fournisseur dont la marque est apposĂ©e sur le rĂ©servoir. Vous aurez aussi besoin de l’adresse du logement et, si possible, du nom de l’ancien propriĂ©taire.

En France il y a 4 principaux fournisseurs :

  • Antargaz (Ă  repris les contrats de Finagaz, Totalgaz et Sogasud) ;
  • Butagaz ;
  • Primagaz ;
  • Vitogaz France.

Mais dans tous les cas c’est Ă  l’ancien propriĂ©taire de payer les frais de retrait de la cuve, y compris si rien n’a Ă©tĂ© stipulĂ© au moment de l’acte de vente. 

La citerne Ă©tait louĂ©e par l’ancien propriĂ©taire

C’est le cas le plus frĂ©quent lorsque l’on achĂšte une maison avec une citerne de gaz. Le propriĂ©taire est locataire la cuve. Au moment de la vente du terrain le vendeur doit contacter son fournisseur et selon le souhait de l’acheteur :

  • mettre fin au contrat et faire retirer la cuve Ă  ses frais (si l’acheteur ne souhaite pas reprendre le contrat ou changer d’énergie) ;
  • rĂ©silier son contrat et le faire reprendre par le nouveau propriĂ©taire.

Si la citerne est louĂ©e l’ancien propriĂ©taire du terrain doit informer son fournisseur de la vente de la maison, et donc de mettre fin au contrat. 

â„č Le prix du gaz propane Ă©tant moins cher pour les nouveaux clients il peut ĂȘtre plus intĂ©ressant de choisir un contrat chez un autre fournisseur Ă  moins de bien renĂ©gocier le contrat du prĂ©cĂ©dent occupant.

Vous avez des questions ?

Vous souhaitez diminuer votre facture de gaz propane ? Votre contrat arrive bientĂŽt Ă  Ă©chĂ©ance ? Nous rĂ©pondons gratuitement Ă  vos questions au ☎ 09 75 18 63 05 du lundi au vendredi de de 9h30 Ă  18h (appel non surtaxĂ©). Alors n’hĂ©sitez pas !

La citerne appartenait Ă  l’ancien propriĂ©taire

Dans de rares cas, la citerne a pu ĂȘtre achetĂ©e par l’ancien propriĂ©taire du terrain. La marche Ă  suivre est alors sensiblement la mĂȘme pour le vendeur :

  • si l’acheteur veut changer d’énergie ou louer une citerne chez un fournisseur le vendeur doit faire retirer la cuve Ă  ses frais ;
  • si l’acheteur souhaite conserver la cuve le vendeur n’a rien Ă  faire. L’information devra ĂȘtre inscrite dans l’acte de vente.

Le nouveau propriĂ©taire du terrain pourra alors souscrire un contrat chez le fournisseur de son choix
 ou reprendre un contrat chez le fournisseur de l’ancien propriĂ©taire. Attention cependant : la plupart des distributeurs de gaz en vrac prĂ©fĂšrent livrer du gaz dans une citerne qu’ils louent ou qu’ils ont vendu. Trouver un fournisseur pour remplir sa propre citerne peut donc s’avĂ©rer compliquĂ©.

📝 Dans tous les cas attention Ă  conserver prĂ©cieusement le certificat de propriĂ©tĂ© du rĂ©servoir. Il vous sera demandĂ© par le fournisseur au moment de la signature du nouveau contrat.

Des questions ?

Quel fournisseur de gaz choisir ?

Si vous ne reprenez pas le contrat de l’ancien propriĂ©taire vous devrez choisir un nouveau fournisseur de gaz propane. Seuls 4 distributeurs couvrent l’ensemble du territoire : Antargaz, Butagaz, Primagaz et Vitogaz France.

Pour faire votre choix pensez Ă  comparer les principaux critĂšres qui sont : 

  • les frais d’installation du rĂ©servoir ;
  • le coĂ»t annuel de location de la cuve ; 
  • le prix de la tonne de gaz ;
  • les frais de retrait de la citerne.

Les tarifs varient beaucoup d’un fournisseur Ă  l’autre, il est donc recommandĂ© de demander des devis comparatifs 🔍 pour ne pas se tromper.

Que faire du gaz restant dans la cuve ?

Vous avez achetĂ© une maison avec une citerne de gaz et il reste du gaz dans la cuve ? Si vous ne comptez pas reprendre le contrat ou changer d’énergie il faudra le re-pomper. L’opĂ©ration doit ĂȘtre effectuĂ©e par l’ancien fournisseur. Les frais de repompage sont Ă  la charge de l’ancien propriĂ©taire qui se verra aussi rembourser le prix du gaz restant.

Qui contacter pour faire retirer la citerne ?

Une citerne de gaz restant laissĂ©e sur le terrain doit ĂȘtre retirĂ©e par le propanier qui en est propriĂ©taire. La demande doit ĂȘtre effectuĂ©e par l’ancien propriĂ©taire de la maison (sauf si vous avez repris le contrat). 

Si la citerne n’est pas louĂ©e, qu’elle fait partie de la propriĂ©tĂ© et que vous Ă©tiez d’accord au moment de la vente vous allez devoir faire appel Ă  une entreprise spĂ©cialisĂ©e pour la retirer. Les propaniers peuvent vous fournir des contacts appropriĂ©.

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